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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1440S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Phosmet

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 09282 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Mesures de protections des riverains et produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir

    Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 13302 posée par M. Joël Labbé

    Préparations naturelles et entretien des bâtiments publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 08809 posée par M. Daniel Laurent

    Préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24691 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Utilisation du Phosmet

    La question est caduque

  2. Question n° 22363 posée par M. Arnaud Bazin

    Agriculteurs, zones de non traitement et plan pollinisateurs

    La question est caduque