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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 14117 posée par M. Gilbert Barbier

   Composition des commissions départementales compétentes en matière de chasse et de faune

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/10/2004
2. Question n° 14420 posée par M. Dominique Leclerc

   Equilibre sylvo-cynégétique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   04/11/2004
3. Question n° 14583 posée par M. Jean Louis Masson

   Protection des ours des Pyrénées et interdiction de la chasse dans leur aire de vie

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   11/11/2004
4. Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly

   Rôle des piégeurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   02/12/2004
5. Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Rôle des piégeurs agréés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   09/12/2004

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot

   Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans

   La question est caduque

   16/06/2005
2. Question n° 24994 posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte

   La question est caduque

   21/10/2021
3. Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte

   La question est caduque

   27/01/2022