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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 175 trouvées
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Question n° 00069 posée par M. Jean Louis Masson
Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson
Incinération individuelle des petits animaux de compagnie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 00325 posée par M. Bernard Piras
Droits de l'homme et de l'environnement en Inde
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 00552 posée par M. Patrice Gélard
Conséquences du chauffage des immeubles sur l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 00627 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 00169 posée par M. François Marc
Autorisation des installations polluantes
La question a été retirée
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
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Question n° 00416 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question a été transformée.
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Question n° 01394 posée par M. Alain Fauconnier
Recyclage des pneus
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00214 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.