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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne
Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas
Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 06884 posée par M. Jean Louis Masson
Pollution de la Moselle par des chlorures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson
Dangerosité des pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 09280 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démoustication expérimentale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
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Question n° 16688 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18880 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française
La question est caduque
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Question n° 21009 posée par M. François Grosdidier
Classement sans suite d'une plainte liée à l'intoxication d'enfants par des pesticides
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.