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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 1202S posée par M. Alain Milon
Situation des familles affectées par la perte d'un enfant né sans vie
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 1315S posée par Mme Claire-Lise Campion
Reconnaissance des associations d'assistants maternels
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 0024S posée par M. Christian Favier
Problèmes rencontrés par les caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 0099S posée par M. Michel Teston
Obligations liées à la prestation de service unique
Réponse du Ministère chargé de la famille
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2174S posée par M. Alain Milon
Mise en oeuvre effective de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
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Question n° 0425S posée par Mme Catherine Deroche
Meilleur accompagnement des femmes ayant fait le choix de l'allaitement maternel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0438S posée par Mme Catherine Dumas
Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2022
La question a été retirée
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Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des maternités en milieu rural
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 1164S posée par Mme Marion Canalès
Mutualisation des accueillants familiaux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités