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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

   Congé maternité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   25/11/2011
2. Question n° 14432 posée par M. Jean-Yves Roux

   Individualisation de l'allocation adulte handicapé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   20/02/2020
3. Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin

   Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/02/2020
4. Question n° 14764 posée par M. Hervé Maurey

   Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   12/03/2020
5. Question n° 16291 posée par M. Hervé Maurey

   Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   21/05/2020

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 15311 posée par M. François Zocchetto

   Droit au départ à la retraite anticipé pour 15 années de service et trois enfants

   La question est caduque

   30/09/2010
2. Question n° 17512 posée par M. Jacques Berthou

   Règles de non-cumul des majorations de durée d'assurance pour enfant

   La question est caduque

   10/03/2011
3. Question n° 10896 posée par M. Stéphane Sautarel

   Bénéfice de la pension de réversion

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/03/2024