Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

    Politique de la famille

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  2. Question n° 05965 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Financement des espaces de rencontre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 00722 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation de l'image de la femme dans la publicité

    Réponse du Ministère des droits des femmes

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23644 posée par M. Jean-François Rapin

    Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

    La question est caduque

  2. Question n° 23051 posée par Mme Nathalie Goulet

    Subventions attribuées par la caisse d'allocations familiales

    La question est caduque

  3. Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

    La question est caduque

  4. Question n° 22172 posée par M. Jean-François Rapin

    Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

    La question est caduque

  5. Question n° 21130 posée par M. Roger Karoutchi

    Inquiétudes des Français liées au vieillissement de la population

    La question est caduque

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