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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
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Question n° 00501 posée par M. Jean-Claude Carle
Statut de l'allocation d'argent de poche
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine
La question est caduque
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Question n° 21286 posée par M. Jean-Claude Carle
Statut de l'allocation d'argent de poche
La question est caduque
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Question n° 13582 posée par M. Christian Cointat
Prise en charge des non-voyants
La question est caduque
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Question n° 10553 posée par Mme Christiane Kammermann
Adoption
La question est caduque