Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 20032 posée par M. Francis Grignon
Transfert des personnes décédées dans les chambres mortuaires des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 22322 posée par M. Jean Besson
Financement des opérations en faveur de la jeunesse par les CAF et les EPCI
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 24830 posée par M. Dominique Mortemousque
Reconduction des mesures en faveur de l'enfance menées par les CAF
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Contrats enfance-jeunesse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 26119 posée par M. Louis Souvet
Formation des élus à la gestion des prestations de tutelle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 07301 posée par M. André Vallet
Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales
La question est caduque
-
Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
La question a été transformée.
-
Question n° 19877 posée par M. André Vallet
Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales
La question est caduque
-
Question n° 19962 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Aide aux populations pauvres, notamment à Argenteuil
La question est caduque
-
Question n° 24599 posée par M. Robert Tropeano
Maisons départementales du handicap
La question est caduque