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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03325 posée par M. Ivan Renar
Inquiétude suscitée par la fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras
Remboursement à 100 % du Synagis
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 08714 posée par M. Jacques Mahéas
Situation alarmante de la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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Question n° 16086 posée par Mme Michèle André
Calcul des indemnités journalières dues au titre des congés maternité prévues par le décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02745 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
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Question n° 09400 posée par Mme Mireille Schurch
Répartition des prestations familiales en cas de séparation ou de divorce faisant l'objet d'une mesure de résidence alternée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25408 posée par Mme Laurence Cohen
Diagnostic de puberté précoce
La question est caduque
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Question n° 13951 posée par M. Pascal Savoldelli
Remboursement des actes aux titres des cotations CDRP002 et BLQP010 réalisés par les médecins de PMI
La question est caduque