Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
-
Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 18114 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Publication du décret d'application de l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 18794 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Moyens de la CNAF
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 20110 posée par M. Michel Moreigne
Déclaration de naissance : droits des parents.
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 22008 posée par M. Thierry Repentin
Amélioration des ressources des jeunes veufs et veuves
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 19962 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Aide aux populations pauvres, notamment à Argenteuil
La question est caduque
-
Question n° 22805 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Situation des "aidants familiaux"
La question est caduque
-
Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 24306 posée par M. Georges Mouly
Propositions de la Fédération des associations des conjoints survivants
La question est caduque
-
Question n° 24988 posée par M. Gérard Collomb
Suppression des commissions départementales de la médaille de la famille
La question est caduque