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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 17161 posée par M. Patrice Gélard

   Cartes "famille nombreuse"

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   14/04/2005
2. Question n° 03520 posée par Mme Christiane Demontès

   Dispositif bonus-malus appliqué pour l'achat d'un véhicule

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   28/02/2008
3. Question n° 04075 posée par Mme Patricia Schillinger

   Désengagement de l'État en matière de tarifs sociaux dans les transports

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   17/04/2008
4. Question n° 04558 posée par M. Jean Louis Masson

   Aménagements à la taxation des véhicules polluants pour les familles nombreuses et les personnes handicapées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   29/05/2008
5. Question n° 05289 posée par M. Marcel Rainaud

   Adaptation du dispositif de malus écologique en faveur des familles nombreuses

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   31/07/2008

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 18267 posée par Mme Patricia Schillinger

   Gestion de la carte de famille nombreuse

   La question est caduque

   23/06/2005
2. Question n° 12545 posée par M. Alain Fauconnier

   Accès à la carte enfant-famille

   La question est caduque

   18/03/2010