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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 0457G posée par Mme Marie-Pierre Monier
Droit aux vacances pour les jeunes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 01436 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 00413 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants hors de leur commune de résidence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 25683 posée par M. Jacques Mézard
Entraves à la recherche sur l'embryon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mixité des métiers
La question est caduque
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Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
La question est caduque
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Question n° 24826 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des orphelins dans les établissements scolaires
La question est caduque
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Question n° 24349 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
La question est caduque