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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03325 posée par M. Ivan Renar
Inquiétude suscitée par la fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras
Remboursement à 100 % du Synagis
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04997 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Prise en charge du Synagis
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 16086 posée par Mme Michèle André
Calcul des indemnités journalières dues au titre des congés maternité prévues par le décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02745 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque