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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07606 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de places dans les crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  2. Question n° 07240 posée par Mme Nadège Havet

    Maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 06253 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Effectivité du congé pour décès d'un enfant dans le cas des enfants nés sans vie

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  4. Question n° 06274 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 02490 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Reconnaissance de droits fondamentaux pour les aidants

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11253 posée par Mme Agnès Evren

    Pénurie de places en crèche

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  2. Question n° 11077 posée par M. Fabien Genet

    Parcours de santé des enfants et soutien à la parentalité

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention