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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 2165G posée par M. Olivier Henno
Rapport de l'INSEE et politique familiale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier
Politique du Gouvernement en matière de petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 1031G posée par Mme Corinne Imbert
Absence de politique familiale du Gouvernement
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 00409 posée par M. Jean Pierre Vogel
Manque de places dans les établissements spécialisés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 1124G posée par Mme Anne Chain-Larché
Politique familiale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 24868 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Politique familiale et diminution de la natalité en France
La question est caduque
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Question n° 24428 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Démographie et politique familiale en 2021
La question est caduque
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Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 04214 posée par M. Michel Forissier
Politique famille et quotient familial
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.