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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 05727 posée par M. Dominique Théophile

   Réhabilitation du réseau d'assainissement en Guadeloupe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   09/03/2023
2. Question n° 05138 posée par Mme Victoire Jasmin

   Qualité d'accueil et de service dans les établissements publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   09/02/2023
3. Question n° 14530 posée par M. Dominique Théophile

   Avenir des agences des cinquante pas géométriques de Guadeloupe et de Martinique

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/02/2020
4. Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize

   Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   14/02/2019
5. Question n° 05843 posée par M. Dominique Théophile

   Appels à candidatures « wifi pour tous » en outre-mer

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   28/06/2018

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10571 posée par M. Patrick Chaize

   Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   23/05/2019
2. Question n° 04407 posée par M. Michel Dennemont

   Répartition des zones de police et de gendarmerie dans les Outre-mer

   La question est caduque

   12/04/2018