Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02490 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Habilitation des collectivités territoriales à signer des contrats de professionnalisation à titre expérimental dans les DOM

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  2. Question n° 18579 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Avenir du dispositif Nacre

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 01031 posée par M. Antoine Karam

    Réduction des contrats aidés en 2017

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

    Extension des emplois francs en outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

    Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

    Réponse du Ministère du travail

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18834 posée par M. Claude Lise

    Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19676 posée par M. Claude Lise

    Conditions de travail des personnels du Pôle emploi de Martinique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 22808 posée par M. Maurice Antiste

    Conditions de travail des personnels du Pôle emploi de Martinique

    La question est caduque

  4. Question n° 14509 posée par M. Maurice Antiste

    Incitation au recours à l'apprentissage dans les collectivités territoriales

    La question est caduque

  5. Question n° 16650 posée par M. Abdallah Hassani

    Soutien du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque