Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 05285 posée par Mme Nassimah Dindar

    Revalorisation des moyens des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 15650 posée par Mme Victoire Jasmin

    Mesures d'accompagnement de la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 12546 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de l'office de développement de l'économie agricole en outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 05783 posée par Mme Nassimah Dindar

    Baisse des aides européennes à l'outre-mer pour les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 18376 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des agriculteurs réunionnais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin

    Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer

    La question est caduque

  2. Question n° 18227 posée par M. Michel Fontaine

    Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées à La Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 17422 posée par M. Michel Fontaine

    Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées à La Réunion

    La question est caduque