Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile
Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 01459 posée par M. Dominique Théophile
Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste
Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir
Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestin en Guyane
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 00446 posée par M. Franck Montaugé
Indemnité de sujétion géographique des fonctionnaires de l'État en poste sur le territoire de Saint-Barthélemy
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 02285 posée par M. Georges Patient
Retour de la France au capital de la banque caribéenne de développement
La question est caduque
-
Question n° 18622 posée par M. Maurice Antiste
Prise en compte des recommandations de la mission parlementaire de M. Francis Vercamer
La question est caduque
-
Question n° 02759 posée par M. Jean Louis Masson
Dotation d'intercommunalité des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des départements d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 01457 posée par M. Richard Tuheiava
Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 01533 posée par M. Jean Louis Masson
Dotation d'intercommunalité des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des départements d'outre-mer
La question est caduque