Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 15817 posée par M. Alain Le Vern

    Subventions allouées à l'Institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales de Dieppe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 01393 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02802 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 19642 posée par M. Félix Desplan

    Difficultés de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16861 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque

  2. Question n° 02950 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque

  3. Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    La question est caduque