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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21275 posée par M. Robert Navarro
Représentation des vignerons dans les organisations économiques dans la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21358 posée par M. Jean-Claude Requier
Projet de décret sur les organisations de producteurs dans la filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21172 posée par Mme Corinne Bouchoux
Protéines végétales dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21221 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Pollution des eaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22289 posée par Mme Bernadette Bourzai
Décrets concernant la qualité nutritionnelle des repas servis dans différents services de restauration
La question est caduque
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
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Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
La question est caduque
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.