Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 07412 posée par M. Gérard Dériot
Mesures de précaution à la suite de la réintroduction des protéines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 07020 posée par M. Marcel Rainaud
Décision de la commission européenne relative au retour des protéines animales transformées
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 06825 posée par Mme Catherine Troendlé
Réintroduction des protéines animales transformées dans la nourriture des animaux d'élevage à compter du 1er juin 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 06831 posée par Mme Patricia Schillinger
Farines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 06928 posée par M. Roland Povinelli
Sécurité alimentaire
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent
Additifs dans l'alimentation
La question est caduque