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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 12949 posée par M. Christian Namy
Présence du loup dans le département de la Meuse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 08366 posée par M. Ronan Kerdraon
Certificats d'économies d'énergie de la filière porcine
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 01491 posée par M. Joël Labbé
Évolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé
Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 24278 posée par M. René Beaumont
Article 11 du projet de décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage bovin et ovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque