Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 12949 posée par M. Christian Namy

   Présence du loup dans le département de la Meuse

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   04/09/2014
2. Question n° 08366 posée par M. Ronan Kerdraon

   Certificats d'économies d'énergie de la filière porcine

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   03/10/2013
3. Question n° 01491 posée par M. Joël Labbé

   Évolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   09/08/2012
4. Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé

   Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   31/08/2006
5. Question n° 24278 posée par M. René Beaumont

   Article 11 du projet de décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage bovin et ovin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   31/08/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

   La question est caduque

   16/02/2012
2. Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

   La question est caduque

   01/12/2011