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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 191 trouvées
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Question n° 16775 posée par M. Bernard Murat
Veaux de lait sous la mère
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Signature urgente du nouveau décret Armagnac
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation relative à la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 17382 posée par M. Georges Othily
Congés payés des entreprises du paysage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 17562 posée par M. Thierry Repentin
Création de sections consacrées aux produits bio au sein des organisations interprofessionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
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Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
La question est caduque
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Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
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Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin
Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
La question a été transformée.