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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

    Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Avenir de la filière betteravière

    Réponse du Ministère de la ville

  3. Question n° 17855 posée par M. Dominique de Legge

    Avenir de la filière de la déshydratation des fourrages séchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 03660 posée par M. Bernard Piras

    Mesures en faveur de la trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 22331 posée par M. François Marc

    Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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