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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 23798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conséquences de la bactérie Xylella fastidiosa en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23056 posée par M. Jean-François Longeot
Contribution volontaire obligatoire et sanctions
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22980 posée par M. Gérard Cornu
Distribution des aides du fonds européen agricole pour le développement rural
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22917 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles en Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché
Situation du secteur agricole suite aux inondations
Réponse du Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17379 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Recours bénévole aux appareils de levage
La question est caduque
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Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts
La question est caduque