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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy
Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier
Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy
Législation sur la vigne et le vin
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
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Question n° 1266S posée par M. François Marc
Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Avenir de la filière betteravière
Réponse du Ministère de la ville
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour
Avenir du site Perrier de Vergèze
La question a été retirée
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Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas
Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre
La question a été transformée.