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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant
Augmentation des taxes sur le cognac
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet
Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe
Situation des vignerons de l'armagnac
Réponse du ministère : Agriculture