Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 21101 posée par M. Bernard Piras

    Report de la date de fermeture de la chasse aux grives dans l'Ardèche et la Drôme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 05469 posée par M. Thierry Repentin

    Bilans 2006, 2007 et 2008 des lieutenants de louveterie en Savoie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 04055 posée par M. André Trillard

    Aides aux pêcheurs professionnels fluviaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation de la pêche de loisir

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

  5. Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Avenir de la jachère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19842 posée par Mme Jacqueline Panis

    Indemnisation par les chasseurs des dégâts occasionnés par le gibier aux cultures agricoles et aux forêts

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.