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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger
Équilibre sylvo-cynégétique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation relative à la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 17200 posée par M. André Trillard
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 17496 posée par Mme Gisèle Printz
Préservation des droits d'accès des sociétés de pêcheurs aux rivières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19842 posée par Mme Jacqueline Panis
Indemnisation par les chasseurs des dégâts occasionnés par le gibier aux cultures agricoles et aux forêts
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.