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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger
Équilibre sylvo-cynégétique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 00407 posée par M. François Calvet
Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet
Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 04228 posée par M. Pierre André
Chasse du gibier d'eau et zones humides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24461 posée par M. Christian Cointat
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) : quotas de pêche de la légine
La question est caduque