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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 05469 posée par M. Thierry Repentin
Bilans 2006, 2007 et 2008 des lieutenants de louveterie en Savoie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 18783 posée par M. Laurent Burgoa
Autorisation de la chasse au petit gibier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 24994 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque
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Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque