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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00450 posée par M. Olivier Rietmann
Étiquetage des huîtres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 00522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Soutien à la filière cuir en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 01705 posée par M. Jean Louis Masson
Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 00366 posée par M. René Beaumont
Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19878 posée par M. André Vallet
Relations entre la production viticole et la grande distribution
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18618 posée par M. Philippe Paul
Abattement fiscal pour les gîtes ruraux
La question est caduque