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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier
Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
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Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 14092 posée par M. Henri de Raincourt
Conséquences du projet de lignes directrices de la Commission européenne relatives à la gestion du risque E.coli pour la filière laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 14949 posée par M. Michel Raison
Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 17243 posée par M. Jean-Vincent Placé
Caractère potentiellement cancérigène et génotoxique de l'acrylamide
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque