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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

   Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   16/09/2010
2. Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/03/2013
3. Question n° 14092 posée par M. Henri de Raincourt

   Conséquences du projet de lignes directrices de la Commission européenne relatives à la gestion du risque E.coli pour la filière laitière

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/12/2014
4. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

   Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/02/2015
5. Question n° 17243 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Caractère potentiellement cancérigène et génotoxique de l'acrylamide

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   09/07/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

   Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

   La question est caduque

   17/11/2005