Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon

    Présence de nitrite dans le jambon biologique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 07324 posée par M. Max Brisson

    Suppression de l'allègement de charges sociales pour les travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 09193 posée par Mme Angèle Préville

    Prise en compte d'une activité professionnelle non salariée agricole pour les trimestres de retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15153 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans la filière des appellations d'origine protégées fromagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15183 posée par M. Didier Rambaud

    Mesures de soutien à la filière horticole suite à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.