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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 18287 posée par Mme Christiane Kammermann

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011
2. Question n° 18122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/04/2011
3. Question n° 18160 posée par M. Alain Vasselle

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/04/2011
4. Question n° 18107 posée par M. Rachel Mazuir

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/04/2011
5. Question n° 18112 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/04/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

   Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

   La question est caduque

   29/07/2010
2. Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer

   Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie

   La question est caduque

   31/12/2009
3. Question n° 10850 posée par M. Gérard Longuet

   Application de la réglementation relative à la présence d'amiante dans les bâtiments agricoles

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/11/2009