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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 24208 posée par M. Daniel Chasseing
Cynips du châtaigner
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20337 posée par M. Jean-Yves Roux
Difficultés relatives aux déclarations PAC 2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19394 posée par Mme Évelyne Didier
Nouvelles techniques de modification génétique des plantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 16319 posée par M. Alain Houpert
Dématérialisation des entreprises viticoles en Côte d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 16065 posée par M. Charles Revet
Devenir de la recherche agronomique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido
Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique
La question est caduque
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Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud
Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales
La question est caduque