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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 18575 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée
La question est caduque