Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

1. Question n° 22962 posée par M. Alain Fauconnier

   Projet de méthanisation agricole dans les territoires ruraux de montagne situés en zone de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/03/2012
2. Question n° 21290 posée par M. François Marc

   Artificialisation des terres agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/12/2011
3. Question n° 19633 posée par M. François Rebsamen

   Observatoire national de la consommation des terres agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011
4. Question n° 16979 posée par M. Jean Besson

   Statistiques relatives aux installations agricoles dans la Drôme

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   03/02/2011
5. Question n° 07760 posée par M. Jean Louis Masson

   Droit de préemption par les SAFER

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/03/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

   La question est caduque

   17/05/2012
2. Question n° 26060 posée par M. Richard Yung

   Plan local d'urbanisme de la commune de Noizay (37)

   La question a été retirée

   25/01/2007