Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

1. Question n° 22874 posée par M. François Marc

   Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012
2. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011
3. Question n° 21592 posée par M. Bernard Piras

   Situation des personnels enseignants de l'enseignement agricole privé : ETP/HSA et RGPP

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/12/2011
4. Question n° 21180 posée par M. Serge Andreoni

   Retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   01/12/2011
5. Question n° 20997 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Baisse du pouvoir d'achat des retraités agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/11/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau

   Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté

   La question est caduque

   22/12/2011
2. Question n° 21439 posée par M. Gérard Bailly

   Revalorisation des retraites agricoles

   La question est caduque

   15/12/2011
3. Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Régime spécial des exploitants agricoles

   La question a été retirée

   21/05/2009
4. Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

   Avenir du site Perrier de Vergèze

   La question a été retirée

   16/03/2005