Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 00516 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 02588 posée par M. Alain Fauconnier

    Transparence pour les aides de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 03220 posée par M. François Calvet

    Lutte contre le charançon rouge du palmier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 03908 posée par M. Michel Boutant

    Aide à l'engraissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04701 posée par M. Marcel Rainaud

    Crise de la filière caprine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    La question est caduque

  2. Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

    Suppression de l'aide à l'enrichissement

    La question est caduque