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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09311 posée par Mme Françoise Cartron
Situation de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09386 posée par M. Alain Anziani
Situation de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13469 posée par M. Claude Lise
Conséquences pour les départements d'outre-mer de l'accord de libre échange entre l'Union européenne, la Colombie et le Pérou
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 16003 posée par M. Robert Navarro
Libéralisation des droits de plantation qui doit intervenir dans l'Union européenne au 1er janvier 2016
Réponse du Premier ministre