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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 18776 posée par Mme Josette Durrieu
Zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal
Financement du SUAMME
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 23007 posée par Mme Jacqueline Alquier
Représentation des élus du collège exploitants dans les chambres régionales d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 23301 posée par M. Michel Teston
Financement des contrats d'agriculture durable (CAD) en Ardèche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02717 posée par M. Thierry Repentin
Répartition de la taxe additionnelle au foncier non bâti entre acteurs de la filière forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 27018 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale
La question est caduque
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Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque
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Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan
Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier
La question est caduque
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Question n° 28264 posée par M. Patrice Joly
Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus
La question est caduque
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Question n° 05309 posée par Mme Christine Herzog
Détournement du bois d'oeuvre en bois transformé
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire