Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 17290 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/04/2005
Question n° 17291 posée par M. Jean Louis Masson

Budget des communes et droit de location de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/04/2005
Question n° 20477 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/11/2005
Question n° 21182 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/01/2006
Question n° 21183 posée par M. Jean Louis Masson

Budget des communes et droit de location de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/01/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson

Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 19505 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

La question est caduque

10/12/2020
Question n° 21450 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

La question est caduque

11/03/2021