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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 00612 posée par M. Alain Duffourg
Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 00772 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Valorisation des produits français
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 00930 posée par M. Max Brisson
Annulation de l'expérimentation relative à l'indication de l'origine du lait
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 01028 posée par Mme Céline Brulin
Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 01229 posée par Mme Catherine Dumas
Inflation des prix des matières premières et risques de pénurie alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon
Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage
La question est caduque
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Question n° 16750 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte de la viticulture dans le plan de relance
La question est caduque
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Question n° 16839 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte de la filière bois dans le plan de relance
La question est caduque
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Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 19618 posée par M. Yves Détraigne
Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie
La question est caduque