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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 00612 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 00772 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Valorisation des produits français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 00930 posée par M. Max Brisson

    Annulation de l'expérimentation relative à l'indication de l'origine du lait

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 01028 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 01229 posée par Mme Catherine Dumas

    Inflation des prix des matières premières et risques de pénurie alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon

    Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage

    La question est caduque

  2. Question n° 16750 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte de la viticulture dans le plan de relance

    La question est caduque

  3. Question n° 16839 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte de la filière bois dans le plan de relance

    La question est caduque

  4. Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat

    Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

    La question est caduque

  5. Question n° 19618 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie

    La question est caduque

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