Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19829 posée par M. Michel Doublet

    Inscription du pays de production et du pays de transformation en vue d'améliorer la traçabilité des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 10531 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prix du gaz pour les producteurs sous serres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 09854 posée par M. Roland Courteau

    Recommandations de l'OMS concernant la consommation moyenne des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 08050 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prix du gaz pour les producteurs sous serres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 07745 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences pour les serristes du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 17421 posée par M. Daniel Percheron

    Régulation de la spéculation internationale sur les cours des matières premières agricoles

    La question est caduque

  3. Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

    Importations de riz américain

    La question est caduque