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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini
Marché de la pomme de terre
Réponse du ministère : Affaires européennes
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Question n° 16381 posée par M. Jean Louis Masson
Plantation de vignes pour sa consommation personnelle
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
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Question n° 16853 posée par M. Jean Louis Masson
Réimplantation de vignes sur les côtes de Moselle
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
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Question n° 17522 posée par M. Jean Louis Masson
Plantation de vignes pour sa consommation personnelle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 18157 posée par M. André Vantomme
Décision du panel sucre de l'OMC relative à la production française de betteraves
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
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Question n° 21329 posée par M. Alain Dufaut
Étiquetage des conditions d'abattage des animaux
La question est caduque
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Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez
Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis
La question est caduque
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Question n° 21773 posée par Mme Patricia Schillinger
Libéralisation de droits de plantation
La question est caduque
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Question n° 21869 posée par M. Roland du Luart
Politique douanière de l'Union européenne en matière forestière
La question est caduque