Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 14603 posée par M. François Bonhomme

    Réduction des surfaces d'épandage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 14604 posée par M. François Bonhomme

    Gestion de la politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché

    Réserves d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 04885 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Création de réservoirs d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04606 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des laboratoires d'analyse et de recherche départementaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

    La question est caduque

  2. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Barrage de Charlas

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier

    Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates

    La question est caduque