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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 23625 posée par M. Michel Doublet
Transport de matières premières d'origine animale et procédure de nettoyage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23638 posée par Mme Françoise Férat
Légumineuses pluriannuelles et fourrages verts dans la PAC post 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23803 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des producteurs de betteraves relatives à la réglementation européenne sur le sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23835 posée par M. Roland Courteau
Farines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 00007 posée par M. Michel Doublet
Droit de douane applicable aux importations de blé destiné à l'alimentation animale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du gel sur les semis
La question est caduque
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Question n° 08317 posée par M. Marcel Rainaud
Étiquetage d'origine des plats préparés à base de viande
La question a été retirée
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Question n° 11528 posée par Mme Jacqueline Alquier
Réglementation en matière de destruction des semences traitées avec des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé
Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.